Ordre du Jour du Conseil Municipal du 15/12/2022

ORDRE DU JOUR

1. AFFAIRES GENERALES
   1.1. Adoption du procès-verbal de la séance du 29 septembre 2022
   1.2. Décisions du Maire
   1.3. Délocalisation de la salle des Mariages et du Conseil municipal pendant les travaux de rénovation thermique de la Mairie
2. COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS BIGOUDEN SUD
   2.1. Rapport d’activités 2021
   2.2. Rapport d’activités eau
   2.3. Rapport d’activités assainissement
   2.4. Rapport d’activités déchets
3. AMÉNAGEMENT, URBANISME ET TRAVAUX
   3.1. Démarche zéro phyto
   3.2. Acquisition de terrain en agglomération de Plobannalec
   3.3. Cahier des charges de la ZAC de Gorréquer : vente de 23 lots libres
   3.4. Dénomination des voies
4. FINANCES, RESSOURCES HUMAINES ET VIE ÉCONOMIQUE LOCALE
   4.1. Décision modificative n° 2
   4.2. Subventions aux associations
   4.3. Approbation de la CLECT PLUih
   4.4. Subvention à Nautisme en Pays Bigouden dans le cadre d’un cofinancement LEADER
   4.5. Convention pour l’hébergement des renforts de la gendarmerie de Bretagne
   4.6. Convention d’occupation du domaine public : bail avec la société Totem
   4.7. Tarifs communaux 2023
5. RAPPORT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2023